Le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, le jeudi 9 septembre 2021 à 18h30.
L’ordre du jour était le suivant :
- Bassin de rétention sur la parcelle B N°319 – Approbation et autorisation de signature d’une convention d’autorisation d’occupation précaire du domaine privé communal au profit de la miellerie « Cœur de Ruches »
- Approbation et autorisation de signature d’une convention tripartite d’usage de terrains et de partenariat concernant la création et la gestion d’une aire de compostage partagé
- Approbation et autorisation de signature d’un règlement intérieur pour le marché hebdomadaire
- Approbation et autorisation de signature d’une convention bibliothèque publique avec le Département de la Seine-Maritime
- Approbation et autorisation de signature d’une convention cadre de mise à disposition des ressources numériques pour les bibliothèques de la Seine-Maritime
- Avis du Conseil municipal de la Commune de Tancarville sur le « projet d’exploitation d’une usine de production d’hydrogène par électrolyse de l’eau, sur la Commune de Saint Jean de Folleville »
- Désignation d’un membre suppléant au sein du Comité syndical du Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PnrBSN)
- Désignation des membres qui composent le COPIL dans le cadre du projet scolaire
- Renouvellement de la dérogation pour l’organisation du temps scolaire sur 4 jours par semaine
- MNT – Avenant au contrat de prévoyance collective « MNT maintien de salaire »
- SDE76 – Route de Saint Romain RD39 Rue de la Pierre Gante – Poste allée Fauquet
- Risque naturel falaise – Demandes de subventions – Frais avancés par la Commune
- Révision des tarifs communaux
- Exercice 2021 – Décision modificative n°2
- Décision du Maire
- Communication du Maire
- Questions diverses
