Séance du mardi 18 juin 2019

Le Conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire le mardi 18 juin 2019.

Les dossiers suivants ont été examinés :

– Administration générale : Signature d’une convention de partenariat entre la commune et l’association Tancarville Athlétique Club (TAC)

– Administration générale : Signature d’un avenant à la convention transport avec la Frenaye

– Administration générale : AXA – Offre promotionnelle santé communale

– Communauté d’agglomération Caux vallée de Seine : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Caux Seine agglo dans le cadre d’un accord local

– Finances : Retrait de la délibération D14/04/2019 du 11 avril 2019 relative à la création de tarifs différenciés en matière de concessions funéraires

– Finances : Demande de subvention au Département de Seine-Maritime

– Finances : Demande de subventions au Département de Seine-Maritime pour deux classes de découverte pour l’école Marie Lebreton

– Ressources humaines : Renouvellement des contrats pour la cantine scolaire

– Ressources humaines : Renouvellement des contrats pour la garderie scolaire

– SDE 76 : Redevance d’occupation du domaine public gaz 2019 – Réseaux de transport et de distribution

– SDE 76 : Eclairage public – Rue de la Seine, aire de covoiturage

– SDE 76 : Eclairage public – Impasse des Jonquilles

– Transport : Transfert de la compétence transport scolaire

– Finances : Exercice 2019 – Décision modificative n°1

– Communication du Maire

– Questions diverses