Conseil municipal
Le Conseil municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire, à la mairie, le lundi 16 novembre 2026 à 18 heures.
L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la précédente réunion du conseil municipal
- Approbation et autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public (distributeur automatique de baguettes de pain)
- Approbation et autorisation de signature d’une convention pour la mise à disposition d’un équipement communal – Ludisports
- Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention financière relative à l’intervention des gardes champêtres de la police municipale intercommunale de Caux Seine agglo
- Demande de subvention au Département de la Seine-Maritime dans le cadre de la création d’une aire de jeux inclusive
- Fourniture, installation, pose et maintenance de systèmes de vidéoprotection – Groupement de commandes avec Caux Seine agglo – Adhésion à la convention constitutive
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet dont la quotité de travail est inférieure à 50% (article L332-8 5° du code général de la fonction publique)
- Décision du Maire
- Communication du Maire
- Questions diverses
