SÉANCE ANNULÉE
Le conseil municipal va se réunir en séance ordinaire, à la mairie, le mardi 14 novembre 2023 à 18 heures 30.
L’ordre du jour est le suivant :
- Location du logement communal situé Route de Saint Romain
- Modification des horaires de l’école Marie Lebreton pour l’année 2023/2024
- Fusion de l’école maternelle l’Oiseau Lyre et de l’école élémentaire Marie Lebreton à la rentrée scolaire 2024/2025
- Approbation et autorisation de signature d’une convention de mise à disposition des services assurance, commande publique et juridique de Caux Seine agglo
- Approbation et autorisation de signature d’une convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la ville de Tancarville sur le patrimoine du bailleur social Habitat 76
- Tarif des concessions casurne dans le cimetière communal
- Attribution d’une subvention à l’Association des Parents d’Elèves (APE) l’Oiseau Lyre
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet dont la quotité de travail est inférieure à 50% (article L332-8 5° du Code Général de la Fonction Publique)
- Décisions du Maire
- Communication du Maire
- Questions diverses
