Séance du lundi 21 février 2022

Le Conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, le lundi 21 février à 19 heures.

L’ordre du jour était le suivant :

  • Approbation et autorisation de signature d’une convention avec ENEDIS dans le cadre de l’embellissement de transformateurs HTA/BT
  • Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°7 à la convention d’occupation temporaire de terrain avec le Grand Port fluvio-maritime de l’axe Seine
  • Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire
  • Modification du règlement intérieur de la garderie scolaire
  • Modification de la désignation des membres au sein des commissions thématiques de Caux Seine agglo
  • Vente de bois pour l’année 2022
  • Demande de subventions pour l’extension et la réorganisation des écoles élémentaire et maternelle et de la Salle polyvalente
  • Demande de subventions DETR
  • Risque falaise – Demande de subvention Fonds de prévention des risques naturels majeurs
  • Temps de travail depuis le 1er janvier 2022
  • Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d’activité
  • Renouvellement d’un contrat de rédacteur territorial
  • Fixation du taux de promotion d’avancement de grade
  • Création d’emplois permanents ouverts aux avancements de grade
  • Tableau des effectifs
  • Communication du Maire
  • Questions diverses